Fonds documentaire

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Documents les plus téléchargés

  1. SNB - Grilles des rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2019 (17/12/2018)
  2. SNB - Grilles des rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2017 (15/12/2016)
  3. SNB - Grilles des rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2018 (02/01/2018)
  4. SNB - Grilles des rémunérations mensuelles brutes au 1er janvier 2015 (01/01/2015)
  5. SNB - Grilles des rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2016 (09/12/2015)
  6. SNB - Grille des rémunérations brutes mensuelles au 1er juillet 2018 (13/06/2018)
  7. Recommandation patronale des Groupements d'Employeurs sur le SNB au 1er janvier 2019 (17/12/2018)
  8. ANE - Avantages en nature - Barème 2018 (16/01/2018)
  9. Sursalaire familial - revalorisation au 1er juillet 2016 et au 1er février 2017 (01/07/2016)
  10. ANE - Avantages en nature Barème 2016 (04/12/2015)

Documents les plus récents

03/12/2019 Suivi des accords de branche - mise à jour du 28 novembre 2019
08/11/2019 Accord du 8 novembre 2019 relatif aux primes et indemnités au 1er janvier 2020
08/11/2019 Avenant n° 4 à l'accord du 4 juin 2010 relatif à la mise en place d'une couverture supplémentaire maladies des agents statutaires des IEG
08/11/2019 Avenant n°3 à l'accord relatif à la mise en place d'un PEI dans les IEG
08/11/2019 Avenant n°4 à l'accord relatif à la mise en place d'un PERCO-I dans les IEG
31/10/2019 Recommandation patronale des Groupements d'Employeurs sur le SNB au 1er janvier 2020
23/09/2019 Suivi des accords mise à jour 23/09/2019
12/07/2019 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2023
24/06/2019 CEJR taux de charges statutaires à compter du 1er mai 2019
04/04/2019 Historique des accords collectifs de la Branche des IEG au 4 avril 2019

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