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Accueil | Accords collectifs | Emplois et métiers de la branche

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2 mai 2024

Commission d’Interprétation du 04/04/2024 : PV d’absence d’accord sur les ...

1 avril 2015

Spécificité des métiers referentiel actualise csnp 1er avril 2015

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Décret n°2011-1175 du 23 septembre 2011 relatif au classement des emplois en services actifs...

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3 septembre 2010

Accord relatif au cumul d’emplois ou d’activités dans la branche professionnelle...

Autres textes de référence

Commission d’Interprétation du 04/04/2024 : PV d’absence d’accord sur les modalités de requête sur les taux de service actifs

2 mai 2024 Aucun commentaire

Spécificité des métiers referentiel actualise csnp 1er avril 2015

1 avril 2015 Aucun commentaire

Arrêté du 4 mai 2015 relatif à l’approbation du référentiel de classement des emplois en services actifs (JO du 27 mai 2015)

4 mai 2015 Aucun commentaire

Relevé de positions relatif à la négociation sur la mobilité

20 septembre 2012 Aucun commentaire

Arrêté du 20 mars 2012 portant approbation du référentiel de classement des emplois en services actifs

20 mars 2012 Aucun commentaire

Arrêté du 13 février 2012 relatif à la grille d’analyse du taux d’activité des emplois permettant leur classement en services actifs dans le régime spécial de retraite du personnel des industries électriques et gazières

13 février 2012 Aucun commentaire

Décret n°2011-1175 du 23 septembre 2011 relatif au classement des emplois en services actifs ou insalubres dans le régime spécial de retraite du personnel des IEG

21 septembre 2011 Aucun commentaire

Accord relatif au cumul d’emplois ou d’activités dans la branche professionnelle des IEG

3 septembre 2010 Aucun commentaire

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