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Catégorie : Notes DP étendues
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DP23-27 – Médecine du travail travail sur des équipements comportant des écrans : En cours d’abrogation suite à la signature de l’accord de branche conclu en application de l’article 5 de l’accord relatif au dialogue social de branche du 4 février 2021 relatif aux textes obsolètes
23 décembre 1992
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DP23-21 – Accidents du travail. Maladies professionnelles. Commission Nationale des Accidents du Travail (C.N.A.T.)
23 juillet 1992
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DP21-17 – Filière CHSCT. Dérogation à la répartition des sièges (etendu par ENN94-7)
15 avril 1994
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