Fonds documentaire

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Documents les plus téléchargés

  1. SNB - Grilles des rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2017 (15/12/2016)
  2. SNB - Grilles des rémunérations mensuelles brutes au 1er janvier 2015 (01/01/2015)
  3. SNB - Grilles des rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2018 (02/01/2018)
  4. SNB - Grilles des rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2016
  5. SNB - Grilles des rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2019 (17/12/2018)
  6. SNB - Grille des rémunérations brutes mensuelles au 1er juillet 2018
  7. ANE - Avantage en nature - Barème 2018
  8. ANE - Avantages en nature Barème 2016 (04/12/2015)
  9. Sursalaire familial - revalorisation au 1er juillet 2016 et au 1er février 2017 (01/07/2016)
  10. Recommandation patronale des Groupements d'Employeurs sur le SNB au 1er janvier 2019 (17/12/2018)

Documents les plus récents

19/02/2016 Avenant n°2 du 19 février 2016 à l'accord du 27.11.2008 sur la couverture prévoyance complémentaire Branche IEG
17/02/2016 Taux de cotisation AT MP 2016
04/01/2016 Frais de déplacement au 1er janvier 2016
01/01/2016 Primes et Indemnités - Barème au 1er janvier 2016
17/12/2015 Accord relatif aux primes et indemnités dans les IEG au 1er janvier 2016
09/12/2015 SNB - Grilles des rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2016
04/12/2015 ANE - Avantages en nature Barème 2016
04/12/2015 Recommandation Patronale des Groupements d'Employeurs sur le SNB 2016 - 4 décembre 2015
17/11/2015 AFE - Revalorisation au 1er janvier 2016
16/11/2015 Avenant n° 2 à l'accord du 4 juin 2010 relatif à la mise en place d'une couverture supplémentaire maladies des agents statutaires des IEG

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